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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) M.M.C
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LE PAVE GAMMA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PAVE GAMMA
M.M.C Société Anonyme

Numéro de dépôt :
95586985
Date de dépôt :
01/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/09/2005

Présentation de la marque LE PAVE GAMMA

Déposée le 1 septembre 1995 par la Société Anonyme (SA) M.M.C auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PAVE GAMMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) M.M.C domicilié(e) 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 302 066 477 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Christophe LEFEBURE M.M.C - France.

La marque LE PAVE GAMMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PAVE GAMMA est expirée depuis le 1 septembre 2005.

M.M.C a également déposé les autres marques suivantes : HI-SCHOOL , BORDURELLE , M.M.C , Pavés Castillo , MULTIMARCHES , ESCADE , LE PAVE ANTIKO , DALIA


M.M.C Société Anonyme - 76, boulevard Pasteur, 78520 LIMAY - France - SIREN 302066477


Christophe LEFEBURE M.M.C - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-34

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Matériaux de construction non métalliques; tuyaux rigides non métalliques pour la construction; asphalte, poix et bitume; constructions transportables non métalliques; monuments non métalliques